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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Agri C.P.S
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Fleur de Grain
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fleur de Grain
Agri C.P.S., sarl

Numéro de dépôt :
3855326
Date de dépôt :
29/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/08/2021
Fleur de Grain de Agri C.P.S

Présentation de la marque Fleur de Grain

Déposée le 29 août 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Agri C.P.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Fleur de Grain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Agri C.P.S domicilié(e) 7 rue des Hellébores - 80440 - GLISY - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 380 367 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Agri C.P.S. domicilié(e) 7 rue des Hellébores - 80440 - GLISY - France.

La marque Fleur de Grain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3855326.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fleur de Grain est expirée depuis le 29 août 2021.

Agri C.P.S a également déposé les autres marques suivantes : Plumes & Poils , Moulin des Gerbes d'Or


Agri C.P.S., sarl - 7 rue des Hellébores - 80440 - GLISY - France - SIREN 483380367


Agri C.P.S. - 7 rue des Hellébores - 80440 - GLISY - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Enregistrement avec modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Légumes secs ; fruits secs ; huiles alimentaires. Farines alimentaires ; préparations faites de céréales ; flocons d'avoine ; flocons de mais ; muesli ; semoules. Graines de tournesol et graines alimentaires conservees à usage alimentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.